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1. Qui sommes-nous ?

{{Nom de l’entité}} (ci-après « nous », « le site ») exploite le site {{nom du site / domaine}}. Responsable de traitement : {{Nom / Raison sociale}}, {{Adresse}}, e-mail : {{email_contact}}. DPO (le cas échéant) : {{email_dpo}}.

2. Données que nous collectons

Données de compte / contact : nom, e-mail, message… (via formulaires).
Données techniques : logs serveur (IP, user-agent, pages consultées, horodatage).
Cookies et traceurs : voir la section « Cookies » ci-dessous.

3. Finalités et bases légales

Fourniture du service (exécution du contrat/intérêt légitime) : affichage du site, sécurité.
Réponse aux demandes (intérêt légitime/mesures précontractuelles) via formulaires.
Mesure d’audience (consentement si non exemptée) : statistiques d’utilisation.
Communication (consentement) : newsletter ou prospection, si vous l’acceptez.

4. Durées de conservation

Données de contact : {{durée ex. 3 ans}} après le dernier échange.
Logs techniques : {{durée ex. 6 à 12 mois}} pour la sécurité.
Cookies : durée variable selon le cookie (voir tableau ci-dessous).

5. Destinataires & sous-traitants

Données hébergées par {{Hébergeur}} ({{Pays}}). Éventuels prestataires : {{ex. outil d’e-mailing, analytics}}. Des clauses contractuelles appropriées sont mises en place si nécessaire.

6. Transferts hors UE

Si des données sont transférées hors UE, nous utilisons des Clauses Contractuelles Types et réalisons une évaluation de transférabilité. Détails : ici.

7. Vos droits

Vous disposez des droits d’accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité. Pour les exercer : {{email_contact}}. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

8. Cookies & traceurs

À votre première visite, un bandeau permet d’accepter ou refuser les cookies non essentiels. Vous pouvez modifier votre choix à tout moment : .

Cookies utilisés (exemple)

Essentiels (ex. session, sécurité) : exemptés de consentement.
Mesure d’audience (ex. {{outil_analytics}}) : soumis au consentement s’ils ne sont pas strictement anonymisés/exemptés.
Marketing : uniquement si vous l’acceptez.

9. Sécurité

HTTPS, gestion des accès, sauvegardes, mises à jour régulières. Aucun système n’étant infaillible, nous notifions les autorités et personnes concernées en cas d’incident majeur conformément au RGPD.

10. Contact

Pour toute question : {{email_contact}} — DPO : {{email_dpo}} (si applicable).